Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PISOTON
EARL Le Grand Castelet, EARL

Numéro de dépôt :
4133955
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2024
LE PISOTON de EARL Le Grand Castelet

Présentation de la marque LE PISOTON

Déposée le 14 novembre 2014 par la société EARL Le Grand Castelet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PISOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la société EARL Le Grand Castelet domicilié(e) Le Grand Castelet - 13150 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 180 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Le Grand Castelet, M. Gallego Nicolas domicilié(e) Le Grand Castelet - 13150 - TARASCON - France.

La marque LE PISOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PISOTON est expirée depuis le 14 novembre 2024.

EARL Le Grand Castelet a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE DES ALPILLES


EARL Le Grand Castelet, EARL - Le Grand Castelet - 13150 - TARASCON - France - SIREN 530180140


EARL Le Grand Castelet, M. Gallego Nicolas - Le Grand Castelet - 13150 - TARASCON - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Vins bénéficiant des IGP Alpilles, IGP Bouches du Rhône et IGP Méditerranée.