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Marques déposées par la société EARL LE DOMAINE
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DOMAINE DE LLUPIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LLUPIA
EARL LE DOMAINE

Numéro de dépôt :
3134131
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2011
DOMAINE DE LLUPIA de EARL LE DOMAINE

Présentation de la marque DOMAINE DE LLUPIA

Déposée le 26 novembre 2001 par la société EARL LE DOMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LLUPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société EARL LE DOMAINE domicilié(e) 2, camí de las Olivedes, 66300 LLUPIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 053 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour l'EARL LE DOMAINE - France.

La marque DOMAINE DE LLUPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LLUPIA est expirée depuis le 26 novembre 2011.

EARL LE DOMAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DESVALLS , MARQUIS D'ALFARRAS , CHAPELLE VILAR-MILA


EARL LE DOMAINE - 2, camí de las Olivedes, 66300 LLUPIA - France - SIREN 415053776


CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour l'EARL LE DOMAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vins AOC Côtes du Roussillon. Vins de pays Catalan. Vins de pays d'Oc. Vins de pays des Pyrénées Orientales muscat de Rivesaltes. Rivesaltes provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de llupia".