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Marques déposées par EARL LE CORRE
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DOMAINE LA JALOUSIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA JALOUSIE
EARL LE CORRE, Siret 440 843 407 00014 - APE 011 G

Numéro de dépôt :
3161180
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMAINE LA JALOUSIE de EARL LE CORRE

Présentation de la marque DOMAINE LA JALOUSIE

Déposée le 18 avril 2002 par EARL LE CORRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LA JALOUSIE »

Le déposant est EARL LE CORRE, Siret 440 843 407 00014 - APE 011 G domicilié(e) Domaine la Jalousie, "Briançon",37500 CRAVANT les COTEAUX - 37500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LE CORRE domicilié(e) Domaine la Jalousie, "Briançon",37500 CRAVANT les COTEAUX - 37500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL LE CORRE, Siret 440 843 407 00014 - APE 011 G - Domaine la Jalousie, "Briançon",37500 CRAVANT les COTEAUX - 37500 - France


EARL LE CORRE - Domaine la Jalousie, "Briançon",37500 CRAVANT les COTEAUX - 37500 - France


Inscription le 19 février 2003 - Rejet total n°365956 - Publication au BOPI 2003-02-19

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

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