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Marques déposées par la société EARL Le Clos de Caveau
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DOMAINE LE CLOS DE CAVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE CLOS DE CAVEAU
EARL Le Clos de Caveau

Numéro de dépôt :
3313041
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2014
DOMAINE LE CLOS DE CAVEAU de EARL Le Clos de Caveau

Présentation de la marque DOMAINE LE CLOS DE CAVEAU

Déposée le 13 septembre 2004 par la société EARL Le Clos de Caveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE CLOS DE CAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la société EARL Le Clos de Caveau domicilié(e) Route de Montmirail, Chemin de Caveau,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 773 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUGAS Anne-Marie EARL Le Clos de Caveau domicilié(e) Route de Montmirail, Chemin de Caveau,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

La marque DOMAINE LE CLOS DE CAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE CLOS DE CAVEAU est expirée depuis le 13 septembre 2014.


EARL Le Clos de Caveau - Route de Montmirail, Chemin de Caveau,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 443773874


DUGAS Anne-Marie EARL Le Clos de Caveau - Route de Montmirail, Chemin de Caveau,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Vins à appellation d'origine.