Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL le Clos CERISEY EARL Exploitation Agricole Responsabilité limité
/
BULLES DE POMME ACADYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BULLES DE POMME ACADYS
EARL le Clos CERISEY EARL Exploitation Agricole Responsabilité limité

Numéro de dépôt :
97710341
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque BULLES DE POMME ACADYS

Déposée le 16 décembre 1997 par la société EARL le Clos CERISEY EARL Exploitation Agricole Responsabilité limité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLES DE POMME ACADYS »

Le déposant est la société EARL le Clos CERISEY EARL Exploitation Agricole Responsabilité limité domicilié(e) 12 Rue de Reuilly CERISEY,27430 GAUCIEL (dossier no 2358281) - 27430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 265 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL le Clos Cerisey domicilié(e) 12 Rue de Reuilly,27430 GAUCIEL (dossier no 2358281) - 27430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLES DE POMME ACADYS est expirée depuis le 16 décembre 2017.


EARL le Clos CERISEY EARL Exploitation Agricole Responsabilité limité - 12 Rue de Reuilly CERISEY,27430 GAUCIEL (dossier no 2358281) - 27430 - France - SIREN 380265033


EARL le Clos Cerisey - 12 Rue de Reuilly,27430 GAUCIEL (dossier no 2358281) - 27430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Inscription le 30 juin 2008 - Changement de dénomination n°476365 - Publication au BOPI 2008-06-30

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358281 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Boisson alcoolisé à base de pomme élaborée en méthode traditionnelle.