Marque expirée - Marque en non vigueur
BULLES de GAMAY
Numéro de dépôt :
3389995
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015
Présentation de la marque BULLES de GAMAY
Déposée le 27 octobre 2005 par la société EARL LE BOURLAY Patrick et Odile EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLES de GAMAY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES de GAMAY est expirée depuis le 27 octobre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50