Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL LE BISCONTE
/
DOMAINE BISCONTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BISCONTE
EARL LE BISCONTE, EARL

Numéro de dépôt :
3023610
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2020
DOMAINE BISCONTE de EARL LE BISCONTE

Présentation de la marque DOMAINE BISCONTE

Déposée le 17 avril 2000 par la société EARL LE BISCONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE BISCONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société EARL LE BISCONTE domicilié(e) Domaine Bisconte - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 943 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL LE BISCONTE domicilié(e) Domaine Bisconte - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France.

La marque DOMAINE BISCONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE BISCONTE est expirée depuis le 17 avril 2020.


EARL LE BISCONTE, EARL - Domaine Bisconte - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France - SIREN 390943207


EARL LE BISCONTE - Domaine Bisconte - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France


Demande de renouvellement le 19 avril 2010 n°2438023 - Publication au BOPI 2010-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442708 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 20 décembre 2012 - Concession de licence n°591361 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20

Vins d'appelation d'origine contrôlée et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée.