Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL LAYOLE
/
DOMAINE CASTILLET LAYOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CASTILLET LAYOLE
EARL LAYOLE, EARL

Numéro de dépôt :
3916908
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
DOMAINE CASTILLET LAYOLE de EARL LAYOLE

Présentation de la marque DOMAINE CASTILLET LAYOLE

Déposée le 30 avril 2012 par la société EARL LAYOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CASTILLET LAYOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la société EARL LAYOLE domicilié(e) Le Castillet - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 194 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LAYOLE, M. LAYOLE JEAN PAUL domicilié(e) Le Castillet - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France.

La marque DOMAINE CASTILLET LAYOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CASTILLET LAYOLE est expirée depuis le 30 avril 2022.


EARL LAYOLE, EARL - Le Castillet - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France - SIREN 520194507


EARL LAYOLE, M. LAYOLE JEAN PAUL - Le Castillet - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ;