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Marques déposées par la société EARL LAURILLEUX
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Domaine des Charmes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine des Charmes
EARL LAURILLEUX, EARL

Numéro de dépôt :
3170725
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
Domaine des Charmes de EARL LAURILLEUX

Présentation de la marque Domaine des Charmes

Déposée le 18 juin 2002 par la société EARL LAURILLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine des Charmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société EARL LAURILLEUX domicilié(e) 5 Rue des PERRIÈRES - 49540 - TIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 535 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES CHARMES EARL – LAURILLEUX domicilié(e) “ Amigne ” - 49540 - TIGNE - France.

La marque Domaine des Charmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine des Charmes est expirée depuis le 18 juin 2022.


EARL LAURILLEUX, EARL - 5 Rue des PERRIÈRES - 49540 - TIGNE - France - SIREN 419535380


DOMAINE DES CHARMES EARL – LAURILLEUX - “ Amigne ” - 49540 - TIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2012 n°2498762 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , eaux de vie d'appellation d'origine, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine pouvant être complétés par la mention Val de Loire.