Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de MAOUHUM Armagnac, Bas Armagnac, floc de gascogne, fruits à l'armagnac propriétairerrécoltant
EARL LASSEIGNOU, EARL

Numéro de dépôt :
4077009
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2024
Domaine de MAOUHUM Armagnac, Bas Armagnac, floc de gascogne, fruits à l\'armagnac propriétairerrécoltant de EARL LASSEIGNOU

Présentation de la marque Domaine de MAOUHUM Armagnac, Bas Armagnac, floc de gascogne, fruits à l'armagnac propriétairerrécoltant

Déposée le 18 mars 2014 par la société EARL LASSEIGNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de MAOUHUM Armagnac, Bas Armagnac, floc de gascogne, fruits à l'armagnac propriétairerrécoltant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société EARL LASSEIGNOU domicilié(e) 540 route de villeneuve - 40190 - LE FRECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 643 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LASSEIGNOU, Mme lasseignou christelle domicilié(e) 540 route de villeneuve - 40190 - LE FRECHE - France.

La marque Domaine de MAOUHUM Armagnac, Bas Armagnac, floc de gascogne, fruits à l'armagnac propriétairerrécoltant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de MAOUHUM Armagnac, Bas Armagnac, floc de gascogne, fruits à l'armagnac propriétairerrécoltant est expirée depuis le 18 mars 2024.


EARL LASSEIGNOU, EARL - 540 route de villeneuve - 40190 - LE FRECHE - France - SIREN 501643175


EARL LASSEIGNOU, Mme lasseignou christelle - 540 route de villeneuve - 40190 - LE FRECHE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).