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Marques déposées par la société EARL LAROCHETTE J. Yves EARL
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DOMAINE DES PERELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PERELLES
EARL LAROCHETTE J. Yves EARL

Numéro de dépôt :
1300380
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
19/02/2015

Présentation de la marque DOMAINE DES PERELLES

Déposée le 19 février 1985 par la société EARL LAROCHETTE J. Yves EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES PERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL LAROCHETTE J. Yves EARL domicilié(e) Les Pérelles,71570 CHANES (dossier no 2281751) - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 193 583 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAROCHETTE J. Yves domicilié(e) Les Pérelles,71570 CHÂNES (dossier no 2281751) - 71570 - France.

La marque DOMAINE DES PERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES PERELLES est expirée depuis le 19 février 2015.


EARL LAROCHETTE J. Yves EARL - Les Pérelles,71570 CHANES (dossier no 2281751) - 71570 - France - SIREN 388193583


LAROCHETTE J. Yves - Les Pérelles,71570 CHÂNES (dossier no 2281751) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281751 - Publication au BOPI 2005-02-07

Renouvellement sans limitation n°2044059 - Publication au BOPI 1995-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES PERELLES".