Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMOUREUX Jean-Jacques, Cuvée TRILOGIE
EARL LAMOUREUX Jean-Jacques, EARL

Numéro de dépôt :
4070079
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2024
LAMOUREUX Jean-Jacques, Cuvée TRILOGIE de EARL LAMOUREUX Jean-Jacques

Présentation de la marque LAMOUREUX Jean-Jacques, Cuvée TRILOGIE

Déposée le 20 février 2014 par la société EARL LAMOUREUX Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LAMOUREUX Jean-Jacques, Cuvée TRILOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société EARL LAMOUREUX Jean-Jacques domicilié(e) 27 Bis rue du Général de Gaulle - 10340 - LES RICEYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 136 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LAMOUREUX Jean-Jacques, M. LAMOUREUX Jean-Jacques domicilié(e) 27 Bis rue du Général de Gaulle - 10340 - LES RICEYS - France.

La marque LAMOUREUX Jean-Jacques, Cuvée TRILOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMOUREUX Jean-Jacques, Cuvée TRILOGIE est expirée depuis le 20 février 2024.


EARL LAMOUREUX Jean-Jacques, EARL - 27 Bis rue du Général de Gaulle - 10340 - LES RICEYS - France - SIREN 353136336


EARL LAMOUREUX Jean-Jacques, M. LAMOUREUX Jean-Jacques - 27 Bis rue du Général de Gaulle - 10340 - LES RICEYS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Vins ; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.