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Marques déposées par la société EARL LAJAUNIE ERIC
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Château Sainte-Claire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Sainte-Claire
EARL LAJAUNIE ERIC

Numéro de dépôt :
4248107
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2026
Château Sainte-Claire de EARL LAJAUNIE ERIC

Présentation de la marque Château Sainte-Claire

Déposée le 10 février 2016 par la société EARL LAJAUNIE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Sainte-Claire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société EARL LAJAUNIE ERIC domicilié(e) Fraysse - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 409 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC domicilié(e) 00 ROUTE DE MONT DE MARSAN - 24240 - MONBAZILLAC - France.

La marque Château Sainte-Claire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Sainte-Claire arrivera à expiration en date du 10 février 2026.


EARL LAJAUNIE ERIC - Fraysse - 24500 - EYMET - France - SIREN 411409584


CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC - 00 ROUTE DE MONT DE MARSAN - 24240 - MONBAZILLAC - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Vins d'appellation d'origine protégée ; provenant de l'exploitation dénommée Château Sainte-Claire.