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Marques déposées par la société EARL LABOUCARIE FONTSAINTE
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CHATEAU L'ARNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ARNELLE
EARL LABOUCARIE FONTSAINTE, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3895289
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
CHATEAU L\'ARNELLE de EARL LABOUCARIE FONTSAINTE

Présentation de la marque CHATEAU L'ARNELLE

Déposée le 8 février 2012 par la société EARL LABOUCARIE FONTSAINTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU L'ARNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société EARL LABOUCARIE FONTSAINTE domicilié(e) Domaine de Fontsainte, 16, route de Ferrals - 11200 - BOUTENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 371 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU L'ARNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ARNELLE est expirée depuis le 8 février 2022.

EARL LABOUCARIE FONTSAINTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ALBA , CHATEAU FONTSAINTE , CHATEAU ALBA , DOMAINE DE FONTSAINTE


EARL LABOUCARIE FONTSAINTE, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Domaine de Fontsainte, 16, route de Ferrals - 11200 - BOUTENAC - France - SIREN 528371420


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Vins d'appellation d'origine protégée.