Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU ALBA
EARL LABOUCARIE FONTSAINTE, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4153293
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
CHATEAU ALBA de EARL LABOUCARIE FONTSAINTE

Présentation de la marque CHATEAU ALBA

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la société EARL LABOUCARIE FONTSAINTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU ALBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société EARL LABOUCARIE FONTSAINTE domicilié(e) Domaine de Fontsainte, 16, route de Ferrals - 11200 - BOUTENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 371 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU ALBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ALBA arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

EARL LABOUCARIE FONTSAINTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ALBA , CHATEAU FONTSAINTE , CHATEAU L'ARNELLE , DOMAINE DE FONTSAINTE


EARL LABOUCARIE FONTSAINTE, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Domaine de Fontsainte, 16, route de Ferrals - 11200 - BOUTENAC - France - SIREN 528371420


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée.