Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays de Rennes FROMAGE FERMIER de la MOLTAIS au lait cru
EARL LA MOLTAIS, EARL

Numéro de dépôt :
3982387
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
Pays de Rennes FROMAGE FERMIER de la MOLTAIS au lait cru de EARL LA MOLTAIS

Présentation de la marque Pays de Rennes FROMAGE FERMIER de la MOLTAIS au lait cru

Déposée le 11 février 2013 par la société EARL LA MOLTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pays de Rennes FROMAGE FERMIER de la MOLTAIS au lait cru » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société EARL LA MOLTAIS domicilié(e) La Moltais - 35850 - GEVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 907 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LA MOLTAIS, M. Chauvin Benoît domicilié(e) La Moltais - 35850 - GEVEZE - France.

La marque Pays de Rennes FROMAGE FERMIER de la MOLTAIS au lait cru a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays de Rennes FROMAGE FERMIER de la MOLTAIS au lait cru est expirée depuis le 11 février 2023.

EARL LA MOLTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Moulin


EARL LA MOLTAIS, EARL - La Moltais - 35850 - GEVEZE - France - SIREN 790907984


EARL LA MOLTAIS, M. Chauvin Benoît - La Moltais - 35850 - GEVEZE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Fromages provenant de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.