Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL LA MOLTAIS
/
Le Petit Moulin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Moulin
EARL LA MOLTAIS, EARL

Numéro de dépôt :
3982388
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
Le Petit Moulin de EARL LA MOLTAIS

Présentation de la marque Le Petit Moulin

Déposée le 11 février 2013 par la société EARL LA MOLTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Petit Moulin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société EARL LA MOLTAIS domicilié(e) La Moltais - 35850 - GEVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 907 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LA MOLTAIS, M. Chauvin Benoît domicilié(e) La Moltais - 35850 - GEVEZE - France.

La marque Le Petit Moulin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Moulin est expirée depuis le 11 février 2023.

EARL LA MOLTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Pays de Rennes FROMAGE FERMIER de la MOLTAIS au lait cru


EARL LA MOLTAIS, EARL - La Moltais - 35850 - GEVEZE - France - SIREN 790907984


EARL LA MOLTAIS, M. Chauvin Benoît - La Moltais - 35850 - GEVEZE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Fromages.