Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine la guiberte
earl la guiberte, earl

Numéro de dépôt :
4161698
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2025
domaine la guiberte de earl la guiberte

Présentation de la marque domaine la guiberte

Déposée le 4 mars 2015 par earl la guiberte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « domaine la guiberte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est earl la guiberte, earl domicilié(e) 2755 rte de baume de transit - 84600 - RICHERENCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl la guiberte, M. tardieu fabrice domicilié(e) 2755 rte de baume de transit - 84600 - RICHERENCHES - France.

La marque domaine la guiberte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine la guiberte arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.


earl la guiberte, earl - 2755 rte de baume de transit - 84600 - RICHERENCHES - France


earl la guiberte, M. tardieu fabrice - 2755 rte de baume de transit - 84600 - RICHERENCHES - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.