Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FERME DU PUNTOUN
EARL LA FERME DU PUNTOUN Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94535702
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
06/09/2014

Présentation de la marque LA FERME DU PUNTOUN

Déposée le 6 septembre 1994 par la société EARL LA FERME DU PUNTOUN Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LA FERME DU PUNTOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société EARL LA FERME DU PUNTOUN Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) 32300 SAINT MARTIN (dossier no 2277447) - 32300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 575 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALETTE SERGE domicilié(e) 12 Rue de LORRAINE,32000 AUCH (dossier no 2277447) - 32000 - France.

La marque LA FERME DU PUNTOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME DU PUNTOUN est expirée depuis le 6 septembre 2014.


EARL LA FERME DU PUNTOUN Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 32300 SAINT MARTIN (dossier no 2277447) - 32300 - France - SIREN 337575146


VALETTE SERGE - 12 Rue de LORRAINE,32000 AUCH (dossier no 2277447) - 32000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2004 n°2277447 - Publication au BOPI 2004-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

- Conserves de canards gras, - Charcuterie de canard et produits frais de canard Tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus d'un élevage fermier

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.