Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme de la Bigottière
EARL LA FERME DE LA BIGOTTIERE

Numéro de dépôt :
96637729
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
LAIGLE
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque La Ferme de la Bigottière

Déposée le 24 juillet 1996 par la société EARL LA FERME DE LA BIGOTTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAIGLE), la marque française « La Ferme de la Bigottière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société EARL LA FERME DE LA BIGOTTIERE domicilié(e) La Bigottière, 61360 CHEMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 717 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LA FERME DE LA BIGOTTIERE - France.

La marque La Ferme de la Bigottière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de la Bigottière est expirée depuis le 24 juillet 2006.


EARL LA FERME DE LA BIGOTTIERE - La Bigottière, 61360 CHEMILLY - France - SIREN 409717048


EARL LA FERME DE LA BIGOTTIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Oeufs issus de poules provenant d'un élevage fermier, légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.