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Marques déposées par la société EARL LA CAUMONNE
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DOMAINE DE LA CAUMONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CAUMONNE
EARL LA CAUMONNE, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4002728
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2023
DOMAINE DE LA CAUMONNE de EARL LA CAUMONNE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAUMONNE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2013 par la société EARL LA CAUMONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CAUMONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la société EARL LA CAUMONNE domicilié(e) Impasse, 1132 Chemin Blanc - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 536 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LA CAUMONNE, M. Richard ROUX domicilié(e) Impasse, 1132 Chemin Blanc - 84100 - ORANGE - France.

La marque DOMAINE DE LA CAUMONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CAUMONNE est expirée depuis le 3 mai 2023.


EARL LA CAUMONNE, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Impasse, 1132 Chemin Blanc - 84100 - ORANGE - France - SIREN 391536018


EARL LA CAUMONNE, M. Richard ROUX - Impasse, 1132 Chemin Blanc - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Vins de pays et vins d'appellation d'origine issus de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Caumonne.