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Marques déposées par la société EARL L'OULIVIE
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DOMAINE L'OULIVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE L'OULIVIE
EARL L'OULIVIE

Numéro de dépôt :
3279941
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
DOMAINE L\'OULIVIE de EARL L\'OULIVIE

Présentation de la marque DOMAINE L'OULIVIE

Déposée le 11 mars 2004 par la société EARL L'OULIVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE L'OULIVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société EARL L'OULIVIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 190 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIALLA Pierre DOMAINE L'OULIVIE domicilié(e) MAS DE FOURQUES,34980 COMBAILLAUX - 34980 - France.

La marque DOMAINE L'OULIVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'OULIVIE est expirée depuis le 11 mars 2014.

EARL L'OULIVIE a également déposé les autres marques suivantes : Le printemps Des Oliviers


EARL L'OULIVIE - France - SIREN 439190679


VIALLA Pierre DOMAINE L'OULIVIE - MAS DE FOURQUES,34980 COMBAILLAUX - 34980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519743 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Graisse et huile alimentaire fruits et legumes, conserve de fruits et légumes. Préparation à base d'huile d'olive. Huile d'olive, olive de table. Fruits et légumes :arbres, arbustes, plantes et plans.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.