Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HUBERTS
EARL L'OMBRAGE, EARL

Numéro de dépôt :
92405978
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
30/01/2022

Présentation de la marque CHATEAU LES HUBERTS

Déposée le 30 janvier 1992 par la société EARL L'OMBRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES HUBERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société EARL L'OMBRAGE domicilié(e) 11 L'ombrage - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 489 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque CHATEAU LES HUBERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES HUBERTS est expirée depuis le 30 janvier 2022.


EARL L'OMBRAGE, EARL - 11 L'ombrage - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 413489733


LES VIGNERONS DE TUTIAC - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214156 - Publication au BOPI 2002-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490949 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-01-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES HUBERTS"