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Marques déposées par la société EARL L'OMBRAGE ENTREPRISE AGRICOLE À RESPONSABILITE LIMITEE
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CHATEAU VIEUX CHARRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX CHARRON
EARL L'OMBRAGE ENTREPRISE AGRICOLE À RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
1383773
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/11/2016

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX CHARRON

Déposée le 14 novembre 1986 par la société EARL L'OMBRAGE ENTREPRISE AGRICOLE À RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU VIEUX CHARRON »

Le déposant est la société EARL L'OMBRAGE ENTREPRISE AGRICOLE À RESPONSABILITE LIMITEE domicilié(e) L'Ombrage,33710 PUGNAC (dossier no 2324549) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 489 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC domicilié(e) 33710 PUGNAC (dossier no 2324549) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VIEUX CHARRON est expirée depuis le 14 novembre 2016.


EARL L'OMBRAGE ENTREPRISE AGRICOLE À RESPONSABILITE LIMITEE - L'Ombrage,33710 PUGNAC (dossier no 2324549) - 33710 - France - SIREN 413489733


UNION DE PRODUCTEURS DE PUGNAC - 33710 PUGNAC (dossier no 2324549) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2006 n°2324549 - Publication au BOPI 2006-10-04

Renouvellement sans limitation n°2076988 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 4 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341977 - Publication au BOPI 2002-03-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU VIEUX CHARRON"