Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE ALBÂTRE N' CAUX
earl kmas, earl

Numéro de dépôt :
4235018
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2025
BRASSERIE ALBÂTRE N\' CAUX de earl kmas

Présentation de la marque BRASSERIE ALBÂTRE N' CAUX

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2015 par earl kmas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE ALBÂTRE N' CAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est earl kmas, earl domicilié(e) 872 route des 3 fermes - 76640 - bennetot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl kmas, M. marc eudes domicilié(e) 872 route des 3 fermes - 76640 - bennetot - France.

La marque BRASSERIE ALBÂTRE N' CAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE ALBÂTRE N' CAUX arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.


earl kmas, earl - 872 route des 3 fermes - 76640 - bennetot - France


earl kmas, M. marc eudes - 872 route des 3 fermes - 76640 - bennetot - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.