Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL Joseph de Gérin
/
DOMAINE DES ORGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ORGNES
EARL Joseph de Gérin, EARL

Numéro de dépôt :
1701037
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/02/2021

Présentation de la marque DOMAINE DES ORGNES

Déposée le 28 février 1991 par la société EARL Joseph de Gérin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES ORGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL Joseph de Gérin domicilié(e) Route de Jonquières - 30490 - MONTFRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 895 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Joseph de Gérin domicilié(e) Domaine des Orgnes La Fabrique route de Jonquières - 30490 - MONTFRIN - France.

La marque DOMAINE DES ORGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES ORGNES est expirée depuis le 28 février 2021.

EARL Joseph de Gérin a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES MOLIERES


EARL Joseph de Gérin, EARL - Route de Jonquières - 30490 - MONTFRIN - France - SIREN 407895572


EARL Joseph de Gérin - Domaine des Orgnes La Fabrique route de Jonquières - 30490 - MONTFRIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2191563 - Publication au BOPI 2001-01-23

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2011 n°2460538 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée : Côtes du Rhône