Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MOLIERES
EARL Joseph de Gérin

Numéro de dépôt :
3636745
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2019
DOMAINE DES MOLIERES de EARL Joseph de Gérin

Présentation de la marque DOMAINE DES MOLIERES

Déposée le 13 mars 2009 par la société EARL Joseph de Gérin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES MOLIERES »

Le déposant est la société EARL Joseph de Gérin domicilié(e) La Fabrique 823 route de Jonquières - 30490 - MONTFRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 875 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Joseph de Gérin domicilié(e) La Fabrique 823 route de Jonquières - 30490 - MONTFRIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MOLIERES est expirée depuis le 13 mars 2019.

EARL Joseph de Gérin a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ORGNES


EARL Joseph de Gérin - La Fabrique 823 route de Jonquières - 30490 - MONTFRIN - France - SIREN 407875572


EARL Joseph de Gérin - La Fabrique 823 route de Jonquières - 30490 - MONTFRIN - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Fruits et légumes frais.

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; vin de pays d'Oc ; vin de pays du Gard.