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Marques déposées par la société EARL JOMARD
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DOMAINE DU MORILLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU MORILLON
EARL JOMARD, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1336954
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2025

Présentation de la marque DOMAINE DU MORILLON

Déposée le 31 décembre 1985 par la société EARL JOMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU MORILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL JOMARD domicilié(e) 1057 Route Albert Damez Le Morillon - 69210 - FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 608 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque DOMAINE DU MORILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU MORILLON arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.


EARL JOMARD, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 1057 Route Albert Damez Le Morillon - 69210 - FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE - France - SIREN 387608722


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304090 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 29 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425228 - Publication au BOPI 2005-12-29

Renouvellement sans limitation n°2055796 - Publication au BOPI 1995-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2599025 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-06

Vins d'origine d'Appellation Contrôlée " Côteaux du Lyonnais " provenant de l'Exploitation exactement dénommée " DOMAINE DU MORILLON ".