Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GALY
EARL JO GALY ET FILS

Numéro de dépôt :
3238921
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
DOMAINE GALY de EARL JO GALY ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE GALY

Déposée le 22 juillet 2003 par la société EARL JO GALY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société EARL JO GALY ET FILS domicilié(e) 33 Avenue Jean Jaurès,66670 BAGES - 66670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 552 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Christian GALY domicilié(e) 2 Rue Jean Bourrat,66670 BAGES - 66670 - France.

La marque DOMAINE GALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GALY est expirée depuis le 22 juillet 2013.


EARL JO GALY ET FILS - 33 Avenue Jean Jaurès,66670 BAGES - 66670 - France - SIREN 344552625


MR Christian GALY - 2 Rue Jean Bourrat,66670 BAGES - 66670 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400257 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.