Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clémentine avec feuilles
EARL JMP, EARL

Numéro de dépôt :
3901884
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Clémentine avec feuilles de EARL JMP

Présentation de la marque Clémentine avec feuilles

Déposée le 1 mars 2012 par la société EARL JMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clémentine avec feuilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société EARL JMP domicilié(e) Ld MUNIGLIA ANTISANTI - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 822 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JMP, M. JEAN-MISTRAL Philippe domicilié(e) LD MUNIGLIA ANTISANTI - 20270 - ALERIA - France.

La marque Clémentine avec feuilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clémentine avec feuilles est expirée depuis le 1 mars 2022.

EARL JMP a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Jean-Marc et Pierre Desprès


EARL JMP, EARL - Ld MUNIGLIA ANTISANTI - 20270 - ALERIA - France - SIREN 419822739


EARL JMP, M. JEAN-MISTRAL Philippe - LD MUNIGLIA ANTISANTI - 20270 - ALERIA - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Fruits et légumes frais ; agrumes.