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Marques déposées par la société EARL “ JEAN-PIERRE ET JEAN-FRANCOIS QUENARD ” EARL
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CAVEAU DE LA TOUR VILLARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVEAU DE LA TOUR VILLARD
EARL “ JEAN-PIERRE ET JEAN-FRANCOIS QUENARD ” EARL

Numéro de dépôt :
1459806
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
31/03/2018

Présentation de la marque CAVEAU DE LA TOUR VILLARD

Déposée le 31 mars 1988 par la société EARL “ JEAN-PIERRE ET JEAN-FRANCOIS QUENARD ” EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CAVEAU DE LA TOUR VILLARD »

Le déposant est la société EARL “ JEAN-PIERRE ET JEAN-FRANCOIS QUENARD ” EARL domicilié(e) Village du Villard – Le Caveau de la Tour,73800 CHIGNIN (dossier no 2368519) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 596 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL “ JEAN-PIERRE ET JEAN-FRANCOIS QUENARD ” domicilié(e) Village du Villard – Le Caveau de la Tour,73800 CHIGNIN (dossier no 2368519) - 73800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVEAU DE LA TOUR VILLARD est expirée depuis le 31 mars 2018.


EARL “ JEAN-PIERRE ET JEAN-FRANCOIS QUENARD ” EARL - Village du Villard – Le Caveau de la Tour,73800 CHIGNIN (dossier no 2368519) - 73800 - France - SIREN 342596798


EARL “ JEAN-PIERRE ET JEAN-FRANCOIS QUENARD ” - Village du Villard – Le Caveau de la Tour,73800 CHIGNIN (dossier no 2368519) - 73800 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368519 - Publication au BOPI 2008-03-28

Renouvellement sans limitation n°2110602 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 28 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478624 - Publication au BOPI 2008-03-28

Vin de Savoie, appellation d'origine contrôlée, en provenance de l'exploitation, exactement dénommée Caveau de la Tour Villard.