Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL Jean-Pascal FEYTOUT
/
Domaine du Haut-Poulvere TIRECUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Haut-Poulvere TIRECUL
EARL Jean-Pascal FEYTOUT

Numéro de dépôt :
3024166
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2010
Domaine du Haut-Poulvere TIRECUL de EARL Jean-Pascal FEYTOUT

Présentation de la marque Domaine du Haut-Poulvere TIRECUL

Déposée le 20 avril 2000 par la société EARL Jean-Pascal FEYTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Haut-Poulvere TIRECUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société EARL Jean-Pascal FEYTOUT domicilié(e) Poulvère, 24240 MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 109 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pascal FEYTOUT EARL Jean Pascal FEYTOUT - France.

La marque Domaine du Haut-Poulvere TIRECUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Haut-Poulvere TIRECUL est expirée depuis le 20 avril 2010.

EARL Jean-Pascal FEYTOUT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine DU HAUT-POULVÈRE


EARL Jean-Pascal FEYTOUT - Poulvère, 24240 MONBAZILLAC - France - SIREN 420109100


Jean-Pascal FEYTOUT EARL Jean Pascal FEYTOUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation ci-dessous désignée : domaine du Haut-Poulvère TIRECUL.