Léra
Présentation de la marque Léra
Déposée le 15 novembre 2012 par EARL JEAN MARC FLOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Léra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Léra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Léra est expirée depuis le 15 novembre 2022.
EARL JEAN MARC FLOUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°594999 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605548 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 3 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°609983 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03
Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633932 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633943 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29