Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN
EARL Jean Marc FLOUTIER

Numéro de dépôt :
3022901
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
27/03/2010
JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN de EARL Jean Marc FLOUTIER

Présentation de la marque JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN

Déposée le 27 mars 2000 par la société EARL Jean Marc FLOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société EARL Jean Marc FLOUTIER domicilié(e) Domaine du Grand Chemin, 30350 SAVIGNARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 789 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Jean Marc FLOUTIER - France.

La marque JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN est expirée depuis le 27 mars 2010.

EARL Jean Marc FLOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : Léra , JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN , DOMAINE DU GRAND CHEMIN , EFFLUVES Domaine du Grand Chemin , Domaine du Petit chemin


EARL Jean Marc FLOUTIER - Domaine du Grand Chemin, 30350 SAVIGNARGUES - France - SIREN 380789214


EARL Jean Marc FLOUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Vins de pays d'Oc.