Marque expirée - Marque en non vigueur
Domaine du Petit chemin
Numéro de dépôt :
3708122
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
Présentation de la marque Domaine du Petit chemin
Déposée le 27 janvier 2010 par la société EARL Jean Marc FLOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Petit chemin »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Petit chemin est expirée depuis le 27 janvier 2020.
EARL Jean Marc FLOUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35