Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTUBE
EARL JEAN-LUC VALLAT

Numéro de dépôt :
3403064
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/01/2016
ARTUBE de EARL JEAN-LUC VALLAT

Présentation de la marque ARTUBE

Déposée le 12 janvier 2006 par la société EARL JEAN-LUC VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARTUBE »

Le déposant est la société EARL JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 804 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT GERVAIS - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUBE est expirée depuis le 12 janvier 2016.

EARL JEAN-LUC VALLAT a également déposé les autres marques suivantes : AROM , ARTISVIN , ARTOM , J L V , VIN = ART , VIN = ART , J - L VALLAT , VINEART , V.I.P , WINEART


EARL JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France - SIREN 477804413


JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT GERVAIS - 30200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Produits de l'imprimerie ; article pour reliures ; photographies ; article de papèterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boite en carton ou en papier ; tube en carton ou en papier ; cilyndre en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers, brochures, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographié ; reproduction d'oeuvre d'art à savoir tableau (peinture, collage), photographie d'art, photographie de scultures, photographie d'installation ; copie d'oeuvre d'art à savoir tableau (peinture, collage), photographie d'art, photographie de scultures, photographie d'installation ; photographie d'une oeuvre d'art ; tube ou cylindre en papier ou en carton dont la surface est une oeuvre d'art ou la copie d'une oeuvre d'art ou la reproduction d'une oeuvre d'art ou la photographie d'une oeuvre d'art ou une photographie d'art ou la photographie d'une sculpture ou la photographie d'une installation ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patron pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couche en papier ou en cellulose (à jeter) ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sac à ordures (en papier ou en matières plastiques). Objet d'art en forme de tube, de cylindre en papier ou en carton. Oeuvre d'art en forme de tube, de cylindre en papier ou en carton.Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, en papier, en carton, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Tube en bois. Cilyndre en bois. Oeuvre d'art en bois, cire, plâtre, liège, en papier, en carton, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en matière plastique. Récipients d'emballage en matières plastiques, en carton ou en papier en forme de tube, de cilyndre. Urnes funéraires.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; soda ; apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vins doux naturels.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiographiques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunications. Emissions radiographiques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Services de téléconférences.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.