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Marques déposées par la société EARL JEAN-LUC VALLAT
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ARTISTE VIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISTE VIN
EARL JEAN-LUC VALLAT

Numéro de dépôt :
3431685
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/05/2016
ARTISTE VIN de EARL JEAN-LUC VALLAT

Présentation de la marque ARTISTE VIN

Déposée le 30 mai 2006 par la société EARL JEAN-LUC VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARTISTE VIN »

Le déposant est la société EARL JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 804 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONE VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISTE VIN est expirée depuis le 30 mai 2016.

EARL JEAN-LUC VALLAT a également déposé les autres marques suivantes : AROM , ARTISVIN , ARTOM , J L V , VIN = ART , VIN = ART , J - L VALLAT , VINEART , V.I.P , WINEART


EARL JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France - SIREN 477804413


SIMONE VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences d'alcooliques. Vin doux naturel. Vin de table. Vin de pays.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs de type Internet ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphonique. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique (télécommunications). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de film sur bande vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonore. Location de décors de spectacles. Montage de bandes video. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique des livres et de périodique en ligne. Micro édition exposition d'oeuvres d'art, vernissages, galerie d'art, musés.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.