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Marques déposées par la société EARL jean et benoit AUJAS
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DOMAINE DU CAPOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CAPOU
EARL jean et benoit AUJAS, E.A.R.L

Numéro de dépôt :
3917219
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
DOMAINE DU CAPOU de EARL jean et benoit AUJAS

Présentation de la marque DOMAINE DU CAPOU

Déposée le 2 mai 2012 par la société EARL jean et benoit AUJAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CAPOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la société EARL jean et benoit AUJAS domicilié(e) La Ville - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 077 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUJAS Benoit domicilié(e) La Ville - 69840 - JULIENAS - France.

La marque DOMAINE DU CAPOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CAPOU est expirée depuis le 2 mai 2022.


EARL jean et benoit AUJAS, E.A.R.L - La Ville - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 392077418


M. AUJAS Benoit - La Ville - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Vins de pays ou d'appellation d'origine.