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Marques déposées par EARL JEAN DE JANOT
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CHATEAU, VIEILLES SOUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU, VIEILLES SOUCHES
EARL JEAN DE JANOT

Numéro de dépôt :
3200461
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2012
CHATEAU, VIEILLES SOUCHES de EARL JEAN DE JANOT

Présentation de la marque CHATEAU, VIEILLES SOUCHES

Déposée le 12 décembre 2002 par EARL JEAN DE JANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU, VIEILLES SOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est EARL JEAN DE JANOT domicilié(e) Maurice ALONSO, N° SIRET 3410846300019,33540 DAUBEZE - 33540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JEAN DE JANOT domicilié(e) Maurice ALONSO, N° SIRET 3410846300019,33540 DAUBEZE - 33540 - France.

La marque CHATEAU, VIEILLES SOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU, VIEILLES SOUCHES est expirée depuis le 12 décembre 2012.


EARL JEAN DE JANOT - Maurice ALONSO, N° SIRET 3410846300019,33540 DAUBEZE - 33540 - France


EARL JEAN DE JANOT - Maurice ALONSO, N° SIRET 3410846300019,33540 DAUBEZE - 33540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux-de-vie) , vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine