Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE FONTAINE DU CLOS VACQUEYRAS CASTILLON
EARL JEAN BARNIER

Numéro de dépôt :
4448197
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE FONTAINE DU CLOS VACQUEYRAS CASTILLON de EARL JEAN BARNIER

Présentation de la marque DOMAINE FONTAINE DU CLOS VACQUEYRAS CASTILLON

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par EARL JEAN BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE FONTAINE DU CLOS VACQUEYRAS CASTILLON »

Le déposant est EARL JEAN BARNIER domicilié(e) 735 BD DU COMTE D'ORANGE - 84260 - SARRIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JEAN BARNIER, Madame CELINE BARNIER domicilié(e) 735 BOULEVARD DU COMTE D'ORANGE - 84260 - SARRIANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL JEAN BARNIER a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE FONTAINE DU CLOS , Aura DOMAINE FONTAINE DU CLOS , pince lapin domaine fontaine du clos , ETE CERTITUDE FONTAINE DU CLOS , SAVOIR VIGNE , FDC , SOIF DE LIBERTE FONTAINE DU CLOS , DOMAINE FONTAINE DU CLOS Reflets de L'âme VACQUEYRAS , DOMAINE FONTAINE DU CLOS VACQUEYRAS


EARL JEAN BARNIER - 735 BD DU COMTE D'ORANGE - 84260 - SARRIANS - France


EARL JEAN BARNIER, Madame CELINE BARNIER - 735 BOULEVARD DU COMTE D'ORANGE - 84260 - SARRIANS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744893 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745393 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Inscription le 15 mars 2019 - Rejet total n°751780 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.