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Marques déposées par la société EARL Jean BAILLETTE et ses filles
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MEMORIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEMORIS
EARL Jean BAILLETTE et ses filles

Numéro de dépôt :
3688562
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
MEMORIS de EARL Jean BAILLETTE et ses filles

Présentation de la marque MEMORIS

Déposée le 2 novembre 2009 par la société EARL Jean BAILLETTE et ses filles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMORIS »

Le déposant est la société EARL Jean BAILLETTE et ses filles domicilié(e) 4 rue de la gare - 51500 - TROIS-PUITS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 346 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BAILLETTE Marie-France domicilié(e) 4 rue de la gare - 51500 - TROIS PUITS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMORIS est expirée depuis le 2 novembre 2019.


EARL Jean BAILLETTE et ses filles - 4 rue de la gare - 51500 - TROIS-PUITS - France - SIREN 480346006


Mme BAILLETTE Marie-France - 4 rue de la gare - 51500 - TROIS PUITS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée champagne.