Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TASTET
EARL JC ROMAIN ET FILS EARL

Numéro de dépôt :
3595796
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2018
DOMAINE DU TASTET de EARL JC ROMAIN ET FILS EARL

Présentation de la marque DOMAINE DU TASTET

Déposée le 27 août 2008 par la société EARL JC ROMAIN ET FILS EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU TASTET »

Le déposant est la société EARL JC ROMAIN ET FILS EARL domicilié(e) 2350 CHEMIN AYMONT,40350 POUILLON - 40350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 338 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JC ROMAIN ET FILS domicilié(e) 2350 CHEMIN AYMONT,40350 POUILLON - 40350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TASTET est expirée depuis le 27 août 2018.


EARL JC ROMAIN ET FILS EARL - 2350 CHEMIN AYMONT,40350 POUILLON - 40350 - France - SIREN 432338382


EARL JC ROMAIN ET FILS - 2350 CHEMIN AYMONT,40350 POUILLON - 40350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 11 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754089 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Vins de pays.