Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLESIME
EARL JAVOY PLANTES PEPINIERES

Numéro de dépôt :
4598611
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
MILLESIME de EARL JAVOY PLANTES PEPINIERES

Présentation de la marque MILLESIME

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par EARL JAVOY PLANTES PEPINIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est EARL JAVOY PLANTES PEPINIERES domicilié(e) 1035 RUE DU PARC FLORAL - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JAVOY PLANTES PEPINIERES, Madame MARIE LAURE RAULINE domicilié(e) 1035 RUE DU PARC FLORAL - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

La marque MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

EARL JAVOY PLANTES PEPINIERES a également déposé les autres marques suivantes : VICTOIRE , DELOIRE


EARL JAVOY PLANTES PEPINIERES - 1035 RUE DU PARC FLORAL - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


EARL JAVOY PLANTES PEPINIERES, Madame MARIE LAURE RAULINE - 1035 RUE DU PARC FLORAL - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.