Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL JANCART
/
JANCART ET CIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JANCART ET CIE
EARL JANCART

Numéro de dépôt :
4320017
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
JANCART ET CIE de EARL JANCART

Présentation de la marque JANCART ET CIE

Déposée le 6 décembre 2016 par la société EARL JANCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JANCART ET CIE »

Le déposant est la société EARL JANCART domicilié(e) 23 rue Saint Vincent - 51390 - VRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 964 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JANCART domicilié(e) 23 rue Saint Vincent - 51390 - VRIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


EARL JANCART - 23 rue Saint Vincent - 51390 - VRIGNY - France - SIREN 482964905


EARL JANCART - 23 rue Saint Vincent - 51390 - VRIGNY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°710995 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.