Marque enregistrée - Marque en vigueur

signé terroirs
EARL JACQUES VAZART, EARL

Numéro de dépôt :
4048019
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2023
signé terroirs de EARL JACQUES VAZART

Présentation de la marque signé terroirs

Déposée le 18 novembre 2013 par la société EARL JACQUES VAZART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « signé terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société EARL JACQUES VAZART domicilié(e) 7 RUE DOM PERIGNON - 51530 - CHOUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 704 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JACQUES VAZART, M. VAZART JEAN-PIERRE domicilié(e) 7 RUE DOM PERIGNON - 51530 - CHOUILLY - France.

La marque signé terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque signé terroirs arrivera à expiration en date du 18 novembre 2023.

EARL JACQUES VAZART a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS OUBLIES


EARL JACQUES VAZART, EARL - 7 RUE DOM PERIGNON - 51530 - CHOUILLY - France - SIREN 351704762


EARL JACQUES VAZART, M. VAZART JEAN-PIERRE - 7 RUE DOM PERIGNON - 51530 - CHOUILLY - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 11 septembre 2020 - Changement d'adresse n°795015 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins d'appellation d'origine.