Marque enregistrée - Marque en non vigueur

appellation Madiran contrôlée Madiran CHATEAU DES TUQUOS EARL J. MAUMUS PROPRIETAIRE 65700 SAINT-LANNE 13 % vol. Mis en Bouteille à la Propriété
EARL "JACQUES MAUMUS"

Numéro de dépôt :
3166079
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2012
appellation Madiran contrôlée Madiran CHATEAU DES TUQUOS EARL J. MAUMUS PROPRIETAIRE 65700 SAINT-LANNE 13 % vol. Mis en Bouteille à la Propriété de EARL \

Présentation de la marque appellation Madiran contrôlée Madiran CHATEAU DES TUQUOS EARL J. MAUMUS PROPRIETAIRE 65700 SAINT-LANNE 13 % vol. Mis en Bouteille à la Propriété

Déposée le 23 mai 2002 par la société EARL "JACQUES MAUMUS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « appellation Madiran contrôlée Madiran CHATEAU DES TUQUOS EARL J. MAUMUS PROPRIETAIRE 65700 SAINT-LANNE 13 % vol. Mis en Bouteille à la Propriété » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société EARL "JACQUES MAUMUS" domicilié(e) LE PARADIS,65700 SAINT-LANNE - 65700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 699 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES MAUMUS domicilié(e) LE PARADIS,65700 SAINT-LANNE - 65700 - France.

La marque appellation Madiran contrôlée Madiran CHATEAU DES TUQUOS EARL J. MAUMUS PROPRIETAIRE 65700 SAINT-LANNE 13 % vol. Mis en Bouteille à la Propriété a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque appellation Madiran contrôlée Madiran CHATEAU DES TUQUOS EARL J. MAUMUS PROPRIETAIRE 65700 SAINT-LANNE 13 % vol. Mis en Bouteille à la Propriété est expirée depuis le 23 mai 2012.


EARL "JACQUES MAUMUS" - LE PARADIS,65700 SAINT-LANNE - 65700 - France - SIREN 400699732


JACQUES MAUMUS - LE PARADIS,65700 SAINT-LANNE - 65700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Vin d'appellation d'origine "Madiran"