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Marques déposées par la société EARL J Pascal FEYTOUT
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CHATEAU DU HAUT-THIBAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU HAUT-THIBAUT
EARL J Pascal FEYTOUT

Numéro de dépôt :
3050835
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2010

Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT-THIBAUT

Déposée le 6 septembre 2000 par la société EARL J Pascal FEYTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU HAUT-THIBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la société EARL J Pascal FEYTOUT domicilié(e) Poulvère, 24240 Monbazillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 109 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pascal FEYTOUT - France.

La marque CHATEAU DU HAUT-THIBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU HAUT-THIBAUT est expirée depuis le 6 septembre 2010.


EARL J Pascal FEYTOUT - Poulvère, 24240 Monbazillac - France - SIREN 420109100


Jean Pascal FEYTOUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation ci-dessous désignée : château du haut-thibaut.