Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A GOOD YEAR
EARL J.P. ET N. MARGAN

Numéro de dépôt :
3376247
Date de dépôt :
11/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2015
A GOOD YEAR de EARL J.P. ET N. MARGAN

Présentation de la marque A GOOD YEAR

Déposée le 11 août 2005 par la société EARL J.P. ET N. MARGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A GOOD YEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la société EARL J.P. ET N. MARGAN domicilié(e) CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 264 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL J.P. ET N. MARGAN domicilié(e) CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France.

La marque A GOOD YEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A GOOD YEAR est expirée depuis le 11 août 2015.

EARL J.P. ET N. MARGAN a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET FROG , BERET BY LA CANORGUE , CHATEAU LA SIROQUE , COIN PERDU , LE GRIFFON , BERET FROG , CP COIN PERDU , COIN PERDU , (Marque figurative) , CHÂTEAU LA SIROQUE


EARL J.P. ET N. MARGAN - CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France - SIREN 393264106


EARL J.P. ET N. MARGAN - CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Confitures, huiles comestibles, fromages. Pain, miel, vinaigre, sauces condiments, épices. Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) digestifs, vins, spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.