Déposée le 29 novembre 2004 par la société EARL J.P. ET M. MARGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CANORGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la société EARL J.P. ET M. MARGAN domicilié(e) CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 264 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL J.P. ET M. MARGAN domicilié(e) CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France.
La marque LA CANORGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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