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Marques déposées par EARL J-M FLOUTIER Domaine du Grand Chemin
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JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN
EARL J-M FLOUTIER Domaine du Grand Chemin

Numéro de dépôt :
92412555
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/03/2002

Présentation de la marque JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN

Déposée le 10 mars 1992 par EARL J-M FLOUTIER Domaine du Grand Chemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est EARL J-M FLOUTIER Domaine du Grand Chemin, domicilié(e) SAVIGNARGUES - 30350 LEDIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL J-Marc FLOUTIER - France.

La marque JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN est expirée depuis le 10 mars 2002.


EARL J-M FLOUTIER Domaine du Grand Chemin - SAVIGNARGUES - 30350 LEDIGNAN - France


EARL J-Marc FLOUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Vins F